Marque expirée - Marque en non vigueur

CITADEL
YEREMIAN Mesrop

Numéro de dépôt :
3496176
Date de dépôt :
20/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2017
CITADEL de YEREMIAN Mesrop

Présentation de la marque CITADEL

Déposée le 20 avril 2007 par YEREMIAN Mesrop auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITADEL »

Le déposant est YEREMIAN Mesrop domicilié(e) 31, avenue d'Italie,75013 PARIS - 75013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) 161 rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITADEL est expirée depuis le 20 avril 2017.

YEREMIAN Mesrop a également déposé les autres marques suivantes : VOX POPULI , CITADEL , REAL , PALOMA


YEREMIAN Mesrop - 31, avenue d'Italie,75013 PARIS - 75013 - France


Cabinet LOYER - 161 rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-39

Inscription le 4 juillet 2008 - Concession de licence n°477294 - Publication au BOPI 2008-07-04

Inscription le 8 septembre 2008 - Concession de licence n°480713 - Publication au BOPI 2008-09-08

Inscription le 4 juillet 2008 - Concession de licence n°477295 - Publication au BOPI 2008-07-04

Inscription le 28 juillet 2008 - Concession de licence n°480172 - Publication au BOPI 2008-07-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-42

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Cartes téléphoniques, cartes téléphoniques prépayées.

Services d'accès à un réseau de communications téléphoniques par l'intermédiaire de cartes téléphoniques et de cartes téléphoniques prépayées.